[risquetout]

Mon mari a des démélés avec cet organisme pour homologuer son side car.
En effet il a une moto Russe OURAL immatriculée en france qui à l'origine peut être transformée avec un side car, ce qu'il à fait avec des pièces d'origine.
Il a fait un super dossier
Mais à la direction de cet organisme ils ne sont pas d'accord sur les documents à fournir.
En effet, les textes peuvent être interprètés à sa façon, cela fait des mois que cela dure.
a la demande il à eut des documents venant des pays de l'est.
Mais à chaque fois qu'il fournit le papier demandé, on lui demande autre chose.
Si quelqu'un travaille à la DRIRE pourrait il me dire la façon dont les personnes procèdent pour accepter ou pas une homologation ?

[ploup]

Je ne travaille pas à la DRIRE masi tu peux trouver des informations sur le site suivant
http://www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
Il y a une rubrique Véhicules et FAQ.

Je pense que la longueur de la procédure provient d'une part du fait qu'il s'agit d'un véhicule importé d'un pays tiers (à l'union européenne) et de plus qu'il s'agit d'un véhicule transformé. En général il faut prouver que le véhicule transformé satisfait aux conditions de sécurité routière, chaque pièce utilisée pour transformer le véhicule devant être homologuée.

Bon courage

[risquetout]

Merci ploup pour ton petit mot
oui il sait que les pièces doivent être conformes, et il a reçu un document du réprésentant de la marque pour l'europe et qui est en autriche
Il donne exactement les modificatioins à prévoir
Ce qui a été fait dans les règles de l'art
Mais ça ne suffit pas au responsable de la DRIRE .
Au départ c'est ce qu'il avait demandé, quand il a reçu le document il fallait encore autre chose,
je pense qu'ils sont maîtres dans leur organismes, puisque la DRIRE d'amiens à donné une autorisation pour le même véhicule
Peut être veulent ils jouer aux petits chefs !!!!!

[ploup]

Je ne pense pas qu'ils soient maîtres en la matière le problème c'est que la règlementation en la matière provient d'une directive européenne et qu'il faut bien dire ce qui est, ce n'est pas toujours compréhensible même pour les personnes travaillant au sein de l'administration! Il se peut que tu sois tombée sur une personne qui n'était pas au courant de tous les détails... bon des imbéciles, c'est sûr il y en a aussi partout...
Par contre ce que je ne comprends pas c'est que tu dis que la DRIRE d'Amiens a donnée l'autorisation pour le même véhicule??? Le véhicule était déjà immatriculé en france quand vous l'avez acheté ou vous l'avez importé vous-même de russie?

[risquetout]

mon mari à fait immatriculer sa moto dans notre département, sans problème il y a 3 ou 4 ans
il a une carte grise de moto solo
il souhaite maintenant qu'il a rajouté un side car une carte grise moto:side car
pour être conforme

Il s'est renseigné auprès d'autres DRIRE et il a eu les doubles d'homologation effectuées à Amiens en 1991

Mais parait il qu'ils s'en fiche ici chacun fait ce qu'il veut dans son organisme

[ploup]

Je ne comprends pas. Ce n'est pas possible, les règlementations et les lois s'appliquent de la même manière dans toutes les régions françaises. Les DRIRE sont des administrations déconcentrées de l'Etat (Ministère des Transports), et elles appliquent toutes de la même manière la réglementation.
L'homologation faite par Amiens était-elle pour moto ou pour moto:side-car? Si elle était pour moto uniquement je comprends que l'on vous demande d'autres pièces justificatives. Si elle était déjà pour moto/side-car, j'imagine qu'il faut voir s'il s'agit des même pièces utilisées pour la transformation.

Dans tous les cas, chaque DRIRE ne fait pas ce qu'elle veut.

[risquetout]

Ben si !! chaque DRIRE interprète les règlementations à sa façon
Ici on nous dit:
ça ne nous interesse pas de savoir qu'a Amiens ils ont homologué le même type de véhicule
Moi !! ce que j'exige c'est ça et ça.

Je ne suis pas étonnée du tout
Lorsque j'étais en activité ( conseillère en formation) j'avais les mêmes problèmes d'interprétations des règlements avec l'Anpe?

par la suite pour telle demande pour un demandeur d'emploi, si je voulais que la formation, ou les aides étaient acceptées je savais que je devais m'adresser à tel conseiller à l'Anpe et pas à tel autre.

en effet on peut avoir plusieurs lecture des règlements, il y a toujours une porte de sortie qui permet de valider sans mettre en cause le fonctionnaire
j'en ai lu et relu des textes pour mes demandeurs d'emplois eh oui on pouvait lire comme ceci ou bien comme cela
c'est ça l'administration française
au fond les fonctionnaires sont de bonnes foi je pense mais je leur reproche d'être bornés, enfin ceci dit, il y en a de sympa !!!

[ploup]

Les règlements sont faits pour être interprétés mais ça ne change pas fondamentalement l'application d'une loi d'une région à l'autre. Je ne suis pas spécialiste en la matière mais je pense que lorsqu'il s'agit de procédures d'homologation, la marge d'interprétation des documents à fournir est réduite. Il se peut aussi que ce soit la DRIRE d'Amiens qui avait omis de demander certains documents, non?
Par contre je comprends que tu sois énervée si on ne t'as pas précisé imméditaement TOUS les papiers qu'il fallait fournir.

Si effectivement on te demande des papiers qui te semblent pas nécessaires (mais il faudrait être sûre, si tu disais précisément ce qu'on t'a demandé et qui te semble anormal on pourrait peut-être mieux t'aider) tu peux toujours te renseigner directement auprès du Ministère des Transports.
Est-ce que l'homologation a été refusée ou est-elle toujours en cours?