[véroum]

bonjour,

besoin de renseignements :

J'ai un neveu qui vient de passer un DUT avec succès
et qui va faire une licence en alternance à la rentrée.

Jusqu'à cette année scolaire, il était boursier et bénéficiait d'un logement Crous. Avant d'avoir ses résultats, le Crous lui a demandé de rendre l'appartement.
En même temps, il a recu réponse positive pour son DUT et sa licence en alternance.
Il a donc chercher rapidement un appart chez un privé et là, il recoit un courrier lui disant que le Crous lui ré-attribut un logement...

En étant en alternance, donc un peu rémunéré, bénéficiera-t-il encore des bourses, aura-t-il droit à allocations logement ?
Toujours en étant rémunéré, comment cela va-t-il se passer pour la sécurité sociale étudiante ?
Ayant eu 20 ans en décembre 2007, un frère, sa mère ne touche plus les allocations familiales.

En bref, quels sont ses droits ?

Merci à l'avance

[celine5927]

en tout cas pour les allocations logements normallement il devrait y avoir droit mais a mon avis pour les bourses s'est fini, il faut faire un cursus "normal" pour y avoir le droit. J'ai trouvé sa sur un des sites du crous :
Je suis étudiant en contrat de qualification. Puis-je recevoir une bourse ou obtenir un logement ?
Non. Les étudiants en formation par alternance ou sous contrat d'apprentissage ayant la qualité de salarié ou d'apprenti et rémunérés ne peuvent bénéficier ni d'une bourse, ni d'un logement universitaire.
d'ailleurs c'est bizarre qu'on lui est accordé un logement ?!?
Par contre la sécu étudiante j'en sais rien le mieux c'est de leur téléphoner.

[diane de Poitiers]

pour info: un étudiant en alternance, selon la loi, est un SALARIE dont l'employeur lui permet de dégager du temps pour ses études en contreparties de charges allégées.

Bref c'est à son employeur qu'il doit s'adresser pour la sécu, il n'est pas considéré comme etudiant

[la kate]

coucou moi aussi j'ai fait un dut puis de l'alternance.

Pour la bourse c'est effectivement fini puisqu'on a un salaire même minim.

Par contre pour les apl quand j'ai fais par à la caf que j'étais apprenti mes apl ont augmenté

Pour ce qui est de la sécu et de la mutuelle j'ai été obligé d'adherer à celle de mon employeur.

[véroum]

Merci pour vos réponses !

la kate
on verra pour les APL ; jusqu'à maintenant, il était boursier et bénéficiait d'un logement CROUS et ne payait pas la sécu

Il verra à la rentrée avec son futur employeur pour la sécu et la mutuelle.

Puis-je te demander si tes parents t'ont déclarée au niveau Impôts ?(si ce n'est pas trop personnel ? )

celine5927

[diane de Poitiers]

c'est noraml pour la sécu puisque tu es un salarié au sens de la loi.

Pour la déclaration d'impôt, il faut faire les simulations; il est parfois plus interessant que le jeune fasse sa déclaration lui-même; cela dépends des revenus des parents et de la composition de la famille. Don c d'abord calculer, ensuite choisir le ratachcement ou non

[la kate]

je me suis detachée du foyer fiscal de mes parents mais on a fait des simulations avant

[véroum]

re,

Tout est réglé au niveau "administratif", mais autre problème.

Etant pris en licence / alternance assez loin du domicile de ses parents, il prend donc un studio en location là où il va étudier et il apprend que l'entreprise où il est pris, va l'envoyer en stage dans une autre ville...

Donc, il va devoir payer un loyer pour peu et trouver à se reloger ?

Comment cela se passe ?
A-t-il des recours ?

merci

[Mamine77]

Bonjour,
Pour info, les revenus des apprentis ne sont pas imposables.