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Cloture autour d'un terrain et frais

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mamandeclementine
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Posté le: 29 Mar 2008 [17:03]    Sujet : Cloture autour d'un terrain et frais

Peut on demander à ses voisins de participer au frais d une cloture (grillage) sur un terrain sur "les parties communes" ?

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Clémentine petit bisounours d'amour née le 21/5/07
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toutouy
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Posté le: 29 Mar 2008 [23:33]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

a priori oui....si la cloture est en commun avec toi tu peux demander au voisin de participer au frais.....( on m'en a parlé y a pas longtps)

mais qu'il faut le faire suptilement avec tacte et diplomatie si tu veux rester en bon terme avec eux C'est bon

Hello, Kikou, Bonjour


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Lulu24
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Posté le: 30 Mar 2008 [07:37]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

A priori oui tu peux leur demander mais moi je te conseillerais plus de le mettre sur ton terrain à la limite des deux car si malheureusement un jour tu venais à avoir des histoires avec tes voisins, ce sera un peu galère!

Et puis après si tu le fais avec tes voisins, ça veut dire que c'est au deux d'entretenir cette cloture et bien souvent c'est toujours les mêmes qui sont amenées à le faire!

Après c'est juste un conseil pratique on va dire!

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diane67
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Posté le: 30 Mar 2008 [10:49]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

Petite question : tu dis : demander une participation aux voisins pour les parties communes? tu ne peux pas clotûrer un terrain et cloturer les parties communes sans l'autorisation des voisins....
Donc indique nous d'abord ce que tu entends par " parties communes"
Sauf cas de mytoennete, tu peux obliger persronne. Et tel ne semble pas être le cas.
Prend un exemple: tu as un voisin qui choisi une cloture excessivmeent chere, il l'installe et après il vietn te dire " bon ben vous payez la moitié" tu serais une peu surprise.

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diane67
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Posté le: 30 Mar 2008 [10:51]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

Ensuite, est ce qu'il s agit d'une cloture existante ou d une future cloture.

Si la cloture existe, il doit y avoir des dispositon, il s uffit d aller voir.

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mamandeclementine
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Posté le: 30 Mar 2008 [13:03]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

ON EST MITOYEN EN EFFET...
c'est juste pour savoir ... en fait j aimerais que ces voisins aient la courtoisie de ns poser la q° là mon cheri met les piquets et ils evitent de venir pendre le linge qd il est de ce cote Rire (lol) dc j imagine tres bien leur reaction si on leur ddait c etait juste pour savoir ! Merci


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Clémentine petit bisounours d'amour née le 21/5/07
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diane67
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Posté le: 30 Mar 2008 [16:46]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

Article 654 et s du code civil; en fait dès que la cloture ou le mur sont mitoyens, chacun doit payer. S'il ne veut pas payer, il doit abandonner la mitoyenneté du mur ou de la clotûre

Mais a ce moment là, il aurait été judicieux que tu leur en parle avant de démarrer.
Il ne faut pas attendre que les gens viennent. Ils ont aussi leur mot à dire. Eux attendent sans doute que vous ayez la courtoisie de leur en parler.

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azalee27000
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Posté le: 30 Mar 2008 [17:11]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

Bonjour,

Pour qu'une clôture soit mitoyenne, il faut qu'elle soit posée à la limite précise des 2 terrains, donc à moitié chez ton voisin, et à moitié chez toi.

Si tu ne lui a pas demandé son accord écrit, il est en droit de te faire tout enlever. Et s'il a envie de s'amuser, il peut attendre que tu aies complêtement terminé.


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Azalee !
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diane67
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Posté le: 30 Mar 2008 [18:02]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

Sauf si c'est de la réparation nécessaire, mais sur le reste Azalée a totalement raison
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Cannelle65
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Posté le: 30 Mar 2008 [22:49]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

Bonsoir

Pour notre cloture on est en mitoyennete avec le voisin .

On lui a donc gentiment propose de l'installer ;
Il a propose de participer aux frais car il n'est pas bricoleur donc cela l'arrangeait .

On avait la cloture gratuitement par mon beau pere donc on a dit non mais par contre on l'a quand meme installee sur notre terrain et pas en limite des 2 .

Comme ça pas de soucis si il demenage et que le suivant n'est pas cool.
La cloture est sur notre terrain .

Il va de soi qu'on ne l'aurait pas fait (on l'aurait mise à cheval sur les 2 terrains) si il avait regle quelquechose .

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diane67
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Posté le: 31 Mar 2008 [10:25]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

si c'est sur ton terrain, cela ne peut être mitoyen.
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Cannelle65
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Posté le: 31 Mar 2008 [11:15]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

C'est evident

Relis bien .
J'ai dit qu'en accord avec le voisin on avait tout fait et tout fournis mais qu'on l'avait bien sur mise sur notre terrain pour justement etre tranquille et ne plus avoir ce probleme de mitoyennete au cas où il vendrait sa maison .

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diane67
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Posté le: 31 Mar 2008 [12:25]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

dont acte.
En fait, tu as bien fait, car la mitoyenneté c'est la porte ouverte aux E.....

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Posté le: 31 Mar 2008 [12:41]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

C'est sur que parfois on a des voisins pas cools .

Là par chance ils sont super sympas ,pas bricoleurs donc il faut dire que ça a beaucoup aidé à aller dans notre sens à nous ,mais on s'est arrange gentiment et dans les regles .

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toutouy
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Posté le: 31 Mar 2008 [19:50]    Sujet : Re: cloture autour d'un terrain et frais

Nous quand on a amenagé ma belle mere nous a annoncé qu'elle nous reservé un chiot....donc on s'est un peu affolé pour faire une cloture ....mais il y avait deja les poteaux bois en place...donc j'avoue qu'on sait pas vraiment posé la question on a grillagé des 2 cotés mitoyens en posant sur les poteaux existants......

Apres on sait pas posé la question si on demandait aux voisins de participer puisque eux ils vivaient tres bien avant notre arrivée sans cloture c'etait juste un necessité pour nous a cause du chien....

puis y a pas longtps y a pas tres longtps un des voisins c'est apercu que 2 poteau etaient un peu branlant il est a donc changé....sans rien nous reclamer.....

Apres il faut essayer de vivre en bonne intelligence....

voila mon experience.... a toi de voir selon ton cas.....

cool coeur


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