Accueil Supertoinette.com
  › Accueil   Albums  › Mon Profil  › Liens  › Livre d'  › Messages Privés  Membres Membres |RechercherRechercher | AideAide  
          Rechercher des recettes  

Quels sont les droits des grands parents ?

 Aller à la page 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8  Suivante  
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet Conseils en vie pratique « Supertoinette Début du ForumConseils en vie pratique «
« Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant » 
Auteur Message
patricia3333
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 63
Zodiaque:Taureau
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 20 Nov 2005
Messages: 3121


Posté le: 01 Déc 2006 [08:34]     Quels sont les droits des grands parents ?

Aprés un divorce de nos enfants,

nous ne pouvons pas obtenir la visite de nos petits enfants,

voici quelques lois sur nos droits :






Les droits et obligations des grands-parents


D'une manière générale, les grands-parents bénéficient d'un droit de visite et d'hébergement de leurs petits-enfants. Ce droit ne peut leur être refusé que pour des motifs graves. Ils ont par ailleurs une obligation alimentaire envers leurs petits-enfants dans le besoin.




Quels sont les droits des grands-parents ?


Les grands-parents ont un droit de visite et d'hébergement de leurs petits-enfants, mais aussi le droit d'échanger une correspondance avec eux et de participer à leur éducation dans la mesure où ils ne se substituent pas aux parents.
Ces droits restent valables :
o en cas de divorce des parents ;
o dans le cas d'un enfant naturel ;
o lorsque le petit-enfant est adopté.
Il peut aussi arriver que les grands-parents se voient confier la garde de leurs petits-enfants :
• en cas de divorce des parents si l'enfant ne peut pas rester au domicile de l'un des deux ;
• si les parents sont déchus de l'autorité parentale ; dans ce cas, les grands-parents doivent respecter le droit de visite des parents.

Ces droits ne peuvent être retirés par le juge que pour des motifs graves.



Source : « France pratique »

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
patricia3333
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 63
Zodiaque:Taureau
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 20 Nov 2005
Messages: 3121


Posté le: 01 Déc 2006 [08:37]    

Les parents peuvent-ils faire obstacle aux relations de l'enfant avec ses grands-parents ?


Les père et mère ne peuvent, sauf motif grave, faire obstacle aux relations d'un enfant avec ses grands-parents.
Si aucun accord ne peut intervenir à l'amiable entre les parties, les relations sont réglées par le juge aux affaires familiales. Ceci peut en effet se produire à l'occasion d'un divorce pour les parents de celui des époux qui n'a pas la garde de l'enfants, ou même en dehors d'une procédure de divorce lorsque sans raison valable, les grands-parents sont empêchés d'avoir des relations normales avec leurs petits-enfants.
________________________________________




Qui statue en cas de conflit ?


C'est le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance dont dépend le domicile de l'enfant qui statue.
Il examine d'abord l'intérêt de l'enfant et peut ordonner une mesure d'enquête sociale avant de rendre sa décision. Il peut aussi entendre l'enfant et doit le faire si celui-ci en fait la demande tribunal de grande instance qui est compétent, ou le juge aux affaires familiales si la demande fait suite au divorce des parents.


Source « droit pratique »

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
calliope36
Membre Génial
Membre Génial


Age: 45
Zodiaque:Gémeaux
Signe Chinois: Coq
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 19 Aoû 2006
Messages: 276


Posté le: 01 Déc 2006 [08:59]    

Bonjour patricia

moi je viens repondre a cette loi car c vrai que les grand parents ont des droits mais quand ces grand parents surpassent ses droits il n'y a plus de loi pour proteger les parents et remettre ces grand parents a leur place c'est la que je m'indigne ce serait trop long a expliquer sur le site mais moi cela fait 6ans que je vais de tribunaux en tribinaux a cause d'une grand mere qui en veut toujours plus et qui ne suporte pas qu'on lui refuse quelques chose qui croit que tout lui est du qu'elle peut etre au dessus des lois et plus encore pourrir la vie de son fils parce qu'il est enfin heureux, sans elle,sans son emprise, son autorite, ses manipulations

il me semble que l'on ne fait pas des enfants pour les garder a soi et nos enfants ne font pas des enfants a leur tour pour qu'ils soient aussi au grand parent

par contre les greand parent ne sont ils pas la pour aider leur enfants et leurs petits enfants qu'en il y a des coup dur sans pour cela etre redevable toute notre existence???
comment des grand parents peuvent ils profiter de la situation de la detresse d'un de ses enfants pour lui voler ses propres enfants

est ce normal une fois qu'il est sorti de la maladie de lu_i demander de l'argent pour le service rendu????

voila c'est pour tout ca que je trouve que la loi est mal faite et que je cri haut et fort que les grand parent non pas tout les droit bien au contraire!!!! Super en colère Super en colère et que je me battrai au cote de mon mari pour que cette grand mere possessif et jalouse nous foute la paix Mécontent, Fâché

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
patricia3333
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 63
Zodiaque:Taureau
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 20 Nov 2005
Messages: 3121


Posté le: 01 Déc 2006 [09:58]    

HEUREUSEMENT que tous les grands parents ne sont pas comme ta belle mère Exclamation


mais, je trouve NORMAL, que nous puissions voir nos petits enfants au moin 1 fois par mois



c'est pourquoi, j'ai mis ces textes de loi,

afin que certains grands parents,

puissent connaître leurs droits vis à vis de leurs petits enfants

et puissent en profiter Exclamation



Dernière édition par patricia3333 le 30 Jan 2007 [19:47]; édité 1 fois
Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
calliope36
Membre Génial
Membre Génial


Age: 45
Zodiaque:Gémeaux
Signe Chinois: Coq
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 19 Aoû 2006
Messages: 276


Posté le: 01 Déc 2006 [16:44]    

oui tu as raison
moi la mienne ne connait mm pas c trois derniere petite fille pour elle c des batardes comme elle dit si bien mm si je suis mariée avec son fils je suis une piece raportée (toujours d'apres c dire) tu vois un peu le dialogue qu'elle tient a mon sujet

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
patricia3333
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 63
Zodiaque:Taureau
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 20 Nov 2005
Messages: 3121


Posté le: 26 Déc 2006 [23:02]    

je suis contente car ce post est lu Très heureux impatient ! Très heureux impatient ! Très heureux impatient !


c'est vrai que nous grands parents,

nous sommes désorientés,

quand il y a le divorce de nos enfants

et d'autant plus quand nous avons une belle fille

qui n'accepte pas de nous donner nos petits enfants


c'est vrai que c'est dur pour nous,

les papis et les mamies

ou pour bien d'autres

qui sont dans ce cas



mais je suis sure, qu'il y a des personnes concernées


c'est pourquoi j'ai cherché ces textes pour vous

toutes et tous Bisou Bisou Bisou



Dernière édition par patricia3333 le 30 Jan 2007 [19:46]; édité 1 fois
Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
calliope36
Membre Génial
Membre Génial


Age: 45
Zodiaque:Gémeaux
Signe Chinois: Coq
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 19 Aoû 2006
Messages: 276


Posté le: 01 Jan 2007 [00:59]    

BONNE ANNEE 2007 A TOI PATRICIA ET J4ESPERE DE TOUT COEUR QUE TU AURAS PU VOIR TA PETITE FILLE Héhé à votre santé, une bonne bière ! Héhé à votre santé, une bonne bière ! On s'embrasse. On s'embrasse.
Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
cricri5
Membre Super Génial
Membre Super Génial


Age: 60
Zodiaque:Cancer
Signe Chinois: Cheval
Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 03 Juin 2006
Messages: 617


Posté le: 01 Jan 2007 [17:28]    

je n'est pas de problemes de ce genre pour le moment;la belle famille et ma famille nous ignorent et je ne porte pas plus mal.
nous avons des amis et amies qui les remplace.

JE VOUS SOUHAITE DE BONNES FETES ET TOUS LES VOEUX POUR 2007.

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
patricia3333
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 63
Zodiaque:Taureau
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 20 Nov 2005
Messages: 3121


Posté le: 01 Jan 2007 [19:11]    

cricri5 a écrit:
je n'est pas de problemes de ce genre pour le moment;la belle famille et ma famille nous ignorent et je ne porte pas plus mal.
nous avons des amis et amies qui les remplace.

JE VOUS SOUHAITE DE BONNES FETES ET TOUS LES VOEUX POUR 2007.





oh lala, non,

personne ne pourra remplacer ma petite fille,

je l'aime trop c'est un AMOUR cool coeur cool coeur cool coeur

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
patricia3333
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 63
Zodiaque:Taureau
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 20 Nov 2005
Messages: 3121


Posté le: 01 Jan 2007 [19:14]    

calliope36 a écrit:
BONNE ANNEE 2007 A TOI PATRICIA ET J4ESPERE DE TOUT COEUR QUE TU AURAS PU VOIR TA PETITE FILLE Héhé à votre santé, une bonne bière ! Héhé à votre santé, une bonne bière ! On s'embrasse. On s'embrasse.






Oh, oui, ma chérie, je l'ai encore,

mon fils, est venu de Paris jusqu'à Bordeaux,
puis il nous a laissé la petite,

et nous la rendrons demain,

avec le cool coeur très lourd


merci, pour ton gentil mot Bisou Bisou Bisou

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
J.u.j.u.
Membre Super Génial
Membre Super Génial


Age: 34
Zodiaque:Poissons
Signe Chinois: Singe
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 17 Oct 2005
Messages: 524


Posté le: 03 Jan 2007 [19:31]    

Et que pensez vous lorsque ce sont les grands parents qui, avant la naissance, mettent des barrières en faisant bien comprendre qu'il ne faut pas les "embéter" avec le futur bébé Songeur, pensif

En clair, si on pouvait leur "montrer" de temps en temps mais surtout pas leur demander un service du genre une garde un soir ou un mercredi ??? Malheureux (triste)

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
patricia3333
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 63
Zodiaque:Taureau
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 20 Nov 2005
Messages: 3121


Posté le: 03 Jan 2007 [19:44]    

J.u.j.u. a écrit:
Et que pensez vous lorsque ce sont les grands parents qui, avant la naissance, mettent des barrières en faisant bien comprendre qu'il ne faut pas les "embéter" avec le futur bébé Songeur, pensif

En clair, si on pouvait leur "montrer" de temps en temps mais surtout pas leur demander un service du genre une garde un soir ou un mercredi ??? Malheureux (triste)







voici, ma réponse qui n'engage que moi,

et c'est vraiment ce que je pense:

des grands parents qui mettent des barrières avant la naissance,

ne sont pas dignes d'être appelé :

"papi et mamie"


si c'est ton cas ma chérie,
je pense que tu dois être malheureuse,
et je le suis avec toi


et pour moi, c'est l'inverse,

j'adore mes petits enfants,
je suis dingue d'eux,

et au mois de mai, je vais être mamie d'une petite Camille



Dernière édition par patricia3333 le 31 Mai 2007 [13:41]; édité 1 fois
Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
mays
Membre Mega Génial
Membre Mega Génial


Age: 62
Zodiaque:Sagittaire
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 31 Déc 2006
Messages: 2101


Posté le: 07 Jan 2007 [09:53]    

Mon dieu que cela est bien triste!Des grands parents qui rejettent leurs petits!Pensent ils qu'un jour ils auront besoin à leur tour d'ètre entoures.Mais le coeur de ses petits seront trop gènèreux pour ne pas leur en vouloir.Heureusement que tout n'est pas donnant ,donnant.Je suis mamie,et leur existance,me procure une immense joie (malgrè leur fichu caractère de cette nouvelle gènèration) cool coeur Tendrement coeur
Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
luciole65
Membre Hyper Génial
Membre Hyper Génial


Age: 39
Zodiaque:Sagittaire
Signe Chinois: Tigre
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 26 Aoû 2006
Messages: 962


Posté le: 09 Jan 2007 [15:09]    

Je retrouve j.u.j.u dans ses paroles sauf que mon mari et moi n' avons pas demandé quoi que se soit à ses parents puisque dès l' annonce de ma grossesse ils ont tenu des propos douteux. Leur conduite égoïste prive nos 2 filettes de leurs grands-parents ! Nous avons tout fait pour maintenir un lien mais face à leur indifférence les choses sont difficiles. Comment expliquer le refus de voir leurs petites-filles pendant 4 ans ???? Pourquoi les différents d' adultes pénalisent-ils les enfants ? Bisou
Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
NICOLETTE
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif


Age: 62
Zodiaque:Sagittaire
Signe Chinois: Chat
Sexe:Sexe:Féminin
Inscrit le: 08 Nov 2006
Messages: 128


Posté le: 10 Jan 2007 [15:27]    

Bonjour à toutes celles qui pourraient me conseiller ou me dire si je raisonne bien...
Voilà la situation. Un fils parti travailler à 450km il y a 8ans. Il ne se marie pas mais a immédiatement une compagne et ils ont ensemble 2 magnifiques enfants de 3 et 7 ans
Nous avons avec eux une relation à sens unique, sur la pointe des pieds et la plus mesurée possible. Nous avons acceptés, par respect de leur vie privée d'être tenus éloignés de tous les petits faits qui en général font le bonheur des grands-parents, et de nous écraser tel qu'ils le voulaient. J'ai eu tort ( ?) de dire en mai dernier au téléphone que je ne trouvais pas normal qu'ils ne viennent pas et je me suis faite roulée dans la boue comme jamais je n'aurais pu imaginer être traitée. Mon mari décide que nous y allions pour qu'il s'explique avec son fils.
Lui-même s'est fait accusé de tout un tas de torts inimaginables. Nous avons vu nos petits enfants 1H en 2006. Je me remets peu à peu du Choc reçu mais je garde une douleur inexplicable au fond de mon cœur.
J'ai l'impression que toute gesticulation de notre part ne peut qu'envenimer les choses.
Je me dis que le bonheur de nos jeunes et des petits est plus important que toute autre considération et que même si celà doit passer par le fait que nous sommes jetés comme des kleenex, nous n'avons pas d'autre choix que l'accepter et apprendre à le surmonter.
Comment ? et bien en nous trouvant de nouveaux centres d'intérêt dans lesquels nous investir.
J'ai un autre fils a 80km qui a une compagne super sympa avec nous et nous avons avec eux des relations normales de mon point de vue.
J'espère avoir pris la bonne voie...qu'en pensez-vous ? Merci d'avance

Revenir en haut de page
Version imprimable de cette page
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet Conseils en vie pratique « Supertoinette Début du ForumConseils en vie pratique «Aller à la page 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8  Suivante
Page 1 sur 8
 Sujets similaires:
 Association de parents d'élèvesAssociation de parents d'élèves 
 Quels jeux pour un lapin nain ?Quels jeux pour un lapin nain ? 
 Quels poissons pour mon aqua ?Quels poissons pour mon aqua ? 
 Quels panneaux solaires et pompes choisir ?Quels panneaux solaires et pompes choisir ? 
 Mes droitsMes droits 
 Association de parents d'élèvesAssociation de parents d'élèves 
 Quels soins pour une tortue ?Quels soins pour une tortue ? 
 Quels cadeaux de Noël pour des adolescentes ?Quels cadeaux de Noël pour des adolescentes ? 
 Quels livres choisir ?Quels livres choisir ? 
 (clic) Suite... (clic) Suite...
Revenir en haut de page


Attention ! Supertoinette.com est un site de recettes de cuisine, il ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale, pour tout conseil médical il est impératif de consulter un médecin.
  Forums Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group  .::. Template et Personnalisation par : © BENEGIL Développement  .::. Traduction par : phpBB-fr.com

L'utilisation du site de recettes de cuisine et des forums implique l'acceptation pleine et entière des conditions d'utilisation.
Annonceurs - Publicité